Jean-Jacques Bayer
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000042383492
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2020
01/10/2020
De:
Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896
(source JORF)
nomination
21 Août 2008
21/08/2008
De:
Bayer (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Titulaires
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
JORFTEXT000000206462
(source JORF)
nomination
25 Septembre 1998
25/09/1998