Jean-Jacques Bayer


De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Jacques BAYER
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Bayer (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
1. Au titre du 1o de l'article 4 du décret no 82-697 du
4 août 1982
Sur désignation du président de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 199825/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.